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Marques déposées par LERAILLEZ Daniel Gabriel Robert
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A.D.I.E.P.E. NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.D.I.E.P.E. NORMANDIE
LERAILLEZ Daniel Gabriel Robert

Numéro de dépôt :
1743846
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2001

Présentation de la marque A.D.I.E.P.E. NORMANDIE

Déposée le 15 juillet 1991 par LERAILLEZ Daniel Gabriel Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.D.I.E.P.E. NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LERAILLEZ Daniel Gabriel Robert, domicilié(e) 26 Rue de Verdun, 78420 CARRIERES/SEINE - France.

La marque A.D.I.E.P.E. NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.D.I.E.P.E. NORMANDIE est expirée depuis le 15 juillet 2001.

LERAILLEZ Daniel Gabriel Robert a également déposé les autres marques suivantes : ACTION CADRES AUX ENTREPRISES A.C.E.


LERAILLEZ Daniel Gabriel Robert - 26 Rue de Verdun, 78420 CARRIERES/SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Viande-Volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus). Fruits légumes, lait et produits laitiers, en provenance de Normandie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.